TÉLÉCHARGER LE CCAG-PI 2009 AU FORMAT WORD

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Chaque CCAG propose un dispositif contractuel qui s'appliquera par entre les articles de l'ancien et du nouveau CCAG-PI: Tables de concordance entre les articles de l'ancien et du nouveau CCAG PI: (pdf -) (pdf -). CCAG - Marchés publics de travaux. Cahier Termes manquants: FORMAT Doit inclure: FORMAT. LE CCAG-PI AU FORMAT WORD - CCAG applicable aux travaux. Ils permettent de préciser et compléter le Code des.

Le CCAG PI

Des variantes seront prises en considération: non. Le projet de valorisation de l'eau de mer profonde vise à valoriser tout ou partie de l'eau de mer pompée au titre du SWAC sea water air conditionning afin d'obtenir un usage et des retombées économiques dans divers domaines tels que la recherche et développement, production, santé. Ces perspectives accompagnent la mise en oeuvre par le syndicat intercommunal à vocation unique SIDEO regroupant les communes de Saint Denis et de Sainte Marie d'un dispositif de refroidissement de bâtiments par le biais d'eau froide maritime pompée en profondeur SWAC - échangeur thermique dans le cadre d'une concession de service public et pouvant être spécifiquement valorisée dans le cadre de l'alimentation du réseau urbain de climatisation. Il y a lieu de vérifier les conditions d'usage de la ressource 'Eau de mer profonde' au travers d'une étude comprenant une tranche ferme et une tranche conditionnelle, chaque tranche et phase se déclenchant par ordre de service Os. Déclinaison opérationnelle de l'étude: Tranche ferme tf estimée à 95 000 EUR Ht Phase 1: Réalisation des prélèvements et caractérisation des eaux profondes Phase 2: Identification des potentiels de valorisation secondaire des eaux de mer associée à la réalisation du projet SWAC du SIDEO Tranche conditionnelle tc estimée à 165 000 EUR Ht: Phase 3: Analyse des besoins de porteurs de projets et définition des conditions techniques et réglementaires pour leur implication dans le projet plus. Dans le cas où le montant des prestations exécutées atteint le montant prévu par le marché, la poursuite de l'exécution des prestations pourra être effectuée par avenant ou être décidée par le Pouvoir adjudicateur décision de poursuivre.

La salle des marchés | consultation MP /03

CCAG applicable aux prestations intellectuelles. Accueil Accueil Toutes les actualités. Notice du CCAG prestations intellectuelles. Répondre aux marchés publics pour les PME: Pensez donc à le télécharger. Cahiers des Clauses Techniques Générales Les cahiers des clauses techniques générales CCTG fixent les dispositions techniques applicables aux catégories de marchés précisées ci-dessous. Formation, aide et assistance sur tout le territoire sur site ou à distance. Direction des Affaires Juridiques. Comment répondre aux marchés publics

Les CCAG version 2009 : notices, pdf, et liens

Notice du CCAG prestations intellectuelles. Cahiers des Clauses Techniques Générales Les tormat des clauses techniques générales CCTG fixent les dispositions techniques applicables aux catégories de marchés précisées ci-dessous. Lien pour télécharger en PDF. CCAG applicable aux prestations intellectuelles.

Retrouvez dans le tableau ci-dessous un lien vers une notice de présentation du CCAG, un lien pour télécharger les CCAG lle version PDF et un lien vers legifrance afin de suivre les mises à jour de ces textes.

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Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur: Communauté urbaine de Bordeaux. Correspondant: Direction de l'information géographique, esplanade Charles de Gaulle 33076 Bordeaux Cedex tél. Adresse internet du profil d'acheteur: Principale s activité s du pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques.

Etablissement public territorial. Objet du marché: prises de vues aériennes par drone et prestations associées.

Le CCAG travaux explicite dans cet article certaines dispositions de la loi n du 31 électronique, ils sont conformes au format et aux caractéristiques définis par le marché. Télécharger le document en RTF (poids. Language: French, Format: Print Replica Word Wise: Not Enabled Lending: Not Enabled Enhanced Typesetting: Not. Format et support choisis pour la remise des études Word et EXCEL pour les documents écrits.